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Direction des Ressources Humaines DIF Mise à Jour : 23/02/2014

LISTE DES ACCORDS D’ENTREPRISE APPLICABLES

• AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : ARTT
™ Accord ARTT 2000
™ Accord ARTT Bezons mai 2010
™ Accord ARTT Techniciens Extérieurs 2006
™ Avenant Accord ARTT 2000
™ Avenant Accord ARTT 2000 CTT
™ Avenant Accord ARTT 2000 Personnes Sédentaires SAV
™ Avenant Accord ARTT 2007 VED
™ Avenant Accord ARTT Chefs de Ventes 2009
™ Avenant Accord ARTT Techniciens Extérieurs
™ Avenant Accord ARTT Bezons
™ Accord Forfait Jours Responsables Pôle Services
™ Accord Forfait Jours Techniciens Pilotes de Chantier
™ Avenant Accord ARTT Bezons du 04 mai 2014 – MCP
™ Accord sur l’aménagement et organisation du Temps de Travail au
sein de l’Entrepôt du Plessis Belleville

• ACCORD D’HARMONISATION
™ Accord d’harmonisation salariés GEODIS avec le statut des salariés
de l’UES DARTY Paris Ile-de-France

• DROIT SYNDICAL
™ Accord Droit Syndical 2001

• ELECTIONS
™ Accord CHSCT 2011
™ Accord Electoral 2011 Comité d’Entreprise
™ Accord Elections Partielles DP 2008

• ACCORD RELATIF AU SORT DES MANDATS DES DP
™ Accord relatif au sort des mandats des Délégués du Personnel
DARTY du 01 novembre 2012

• CHSCT
™ Accord portant prorogation des Mandats des CHSCT de l’UES DARTY
PARIS Ile-de-France

• HANDICAP
™ Accord Travailleurs Handicapés 2011
Direction des Ressources Humaines DIF Mise à Jour : 23/02/2014

• JOURS FERIES ET SOLIDARITE
™ Accord Jours Fériés et Solidarité 2009

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
™ Accords NAO de 1997 à 2013
™ Annexe Accord NAO 2011-2012
™ Avenant Accord NAO de 2006-2007
™ Procès Verbal de désaccord NAO 2000-2001
™ Procès Verbal de désaccord NAO 2009-2010
™ Procès Verbal de désaccord NAO 2013-2014
™ Annexe Procès Verbal de désaccord 2013-2014

• PARTICIPATION
™ Accord Commun de Participation
™ Accord Commun de Participation de 1988 et Avenants n°1 à 10
™ Avenant Accord de Participation n°11
™ Avenant Accord de Participation n°12
™ Avenant Accord de Participation n°13
™ Avenant Accord de Participation n°14

• ACCORD DE DEBLOCAGE
™ Accord de déblocage des avoirs détenus dans des FCPE investis en
titre de l’entreprise dans le cadre de loi N°2013-461 du 28 juin 2013

• RECONNAISSANCE DE L’UES
™ Accord de confirmation de reconnaissance de l’UES 6 février 2002
™ Accord de reconnaissance de l’UES 4 septembre 2002
™ Avenant Accord de reconnaissance de l’UES 2007
™ Avenant n°2 Accord de reconnaissance de l’UES 2008

• REGLEMENT INTERIEUR ET DROIT DISCIPLINAIRE
™ Règlement Intérieur et Droit Disciplinaire 1983
™ Adjonction Règlement Intérieur 2005
™ Charte Sécurité 2011
™ Avenant n°1 au Règlement Intérieur

• REGLEMENT INTERIEUR COMITE D’ENTREPRISE
™ Règlement Intérieur Comité d’Entreprise

• RISQUES PSYCHO SOCIAUX
™ Accord de méthode Risques Psycho Sociaux
™ Accord sur les Risques Psycho Sociaux 2012
• SENIORS
™ Accord Emploi des Séniors 2009

• CONTRAT DE GENERATION
™ Accord relatif au Contrat de Génération

• EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
™ Accord relatif au Contrat de Génération

• TRAVAIL DE NUIT
™ Accord Travail de Nuit
™ Avenant Accord Travail de Nuit

• ACCORD PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
™ Accord relatif au contenu de Plan de Sauvegarde de l’emploi de l’UES
DARTY Paris Ile-de-France

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